Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SARRAZIN
LAITERIE DE BRESSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92446520
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2012

Présentation de la marque SARRAZIN

Déposée le 15 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE DE BRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARRAZIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE DE BRESSE domicilié(e) 5, rue des Crêts,01000 BOURG-EN-BRESSE (dossier no 2225398) - 01000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 278 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Philippe PRUGNEAU - Bernard SCHAUB domicilié(e) 6, rue de Lorraine,38130 ECHIROLLES (dossier no 2225398) - 38130 - France.

La marque SARRAZIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SARRAZIN est expirée depuis le 15 décembre 2012.

LAITERIE DE BRESSE a également déposé les autres marques suivantes : "LE PETIT BRESSAN" , PETIT BRESSAN MOULE A LA LOUCHE COMME AUTREFOIS , COULINE , La Bressane , LES BLANCS DU VERGER , PERLANE , LA BRESSANE , La Bressane Entremets , La Bressane Entremets , "LE BRESSAN"


LAITERIE DE BRESSE, Société Anonyme - 5, rue des Crêts,01000 BOURG-EN-BRESSE (dossier no 2225398) - 01000 - France - SIREN 383278355


CABINET Philippe PRUGNEAU - Bernard SCHAUB - 6, rue de Lorraine,38130 ECHIROLLES (dossier no 2225398) - 38130 - France


Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271004 - Publication au BOPI 1999-01-25

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2002 n°2225398 - Publication au BOPI 2002-07-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Inscription le 19 mars 2012 - Changement d'adresse n°571864 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; fromage, huiles et graisses comestibles